Article 1 : Objet  

Le Règlement Intérieur a pour objet essentiel de définir :

• Les conditions d’accès au Site et aux Box ;
• Les consignes de sécurité et d’hygiène en vigueur.

Le Règlement Intérieur a force obligatoire

Tout manquement à ses dispositions peut être sanctionné par la résiliation du contrat de mise à disposition des espaces de stockage, avec toutes les conséquences qui y sont attachées.

Article 2 : conditions d’accès au Site et aux Box :

• Chaque entrée su Site nécessite l’utilisation du badge du Client lui permettant l’ouverture du portail pour le dépose minute, ainsi que l’accès à l’étage de son Box.
• Le badge d’accès au Site et à l’étage remis au Client lui est personnel et ne peut être communiqué et utilisé par un tiers que sous la responsabilité du Client.
• Le Client garera son véhicule au niveau du dépose minute de façon à ne pas gêner ni l’entrée du Site, ni la circulation d’autres véhicules. Le dépose minute est une zone de chargement et déchargement ne constitue pas un parking de véhicules et dont la durée de stationnement ne doit pas dépasser 30 Minutes. Ainsi, il est strictement interdit tout accès aux véhicules accompagnant le Client qui n’auraient pas elles-mêmes leur badge.
• Le client s’engage lors de son passage sur le Site, à respecter les règles de circulation et de sécurité, et à les faire respecter aux personnes qui l’accompagnent.
• Tout dépassement de la durée du dépose minute sera facturé au montant de 100 Dirhams par 15 minutes.
• L’accès au Site est sécurisé par un Badge d’accès. Cependant, l’accès à chaque Box sera sécurisé par un cadenas apporté par le Client et dont il est le seul à détenir la clé.
• Le client demeure seul responsable de la garde de sa clé permettant l’accès au Box. Il demeure le seul responsable de la bonne fermeture du Box.
• Le Client s’engage à ne pas abandonner de détritus ou objets sur le Site. Toute décharge sauvage fera l’objet d’une amende pour un montant forfaitaire de 100 Dirhams.

Article 3 : Consignes d’hygiène et sécurité :

Le Client s’engage à observer sur le Site un comportement diligent, respectueux des lieux et des personnes. Ainsi, il s’engage à :

• Ne pas fumer ou de manger dans l’enceinte du Site ;
• Ne pas introduire les animaux pour des raisons d’hygiène et de sécurité ;

 - Ne pas stocker pas de produits dangereux, prohibés, inflammables, toxiques, contaminants, explosifs, malodorants ou dont le stockage est règlementé…En particulier, et sans que cette liste ne soit exhaustive, sont interdits de stockage :

• Les denrées périssables sujettes à la pourriture
• Les déchets de toute nature (matières animales, toxiques, radioactives, dangereuses)
• Argent et devise ;
• Tout objet d’art et de collection de toute nature, fourrures, bijoux, montres, pierres précieuses et pierres fines, tableaux de valeur ainsi que tous objets en métal précieux.
• Les véhicules terrestres à moteur
• Les animaux, morts ou vivants
• Les allumettes, briquets, feux d’artifice
• Les armes à feu et leurs munitions, les explosifs
• Les bombes aérosols
• Toute substance illégale, interdite de vente ou objet illégalement obtenu, comme les drogues, les contrefaçons, les produits issus de contrebande, vol ou recel, etc…

- Toute substance, préparation ou objet :

• Explosif tel que les gaz comprimés ou liquéfiés comme le GPL, l’acétylène, le butane, le propane…
• Inflammable tel que les vernis, les huiles (végétales, essentielles, minérales lourdes), les résines, les palatines, les fibres végétales brutes (coton, lin, chanvre…), l’acétone, le white spirit, l’alcool à brûler, le pétrole, le benzène, la térébenthine, le toluène, les nitrates (de sodium, de potassium, d’ammonium…)
• Oxydant comme l’hydrogène, les chlorates (d’ammonium, de potassium...), les peroxydes, les acides perchloriques forts
• Toxique tel que les détachants, les pesticides, l’acide nitrique fumant nocif comme les diluants pour peinture, les détachants
• Dangereux pour l’environnement comme les pesticides, les herbicides, les métaux lourds irritant, sensibilisant, cancérigène, mutagène

- Ne pas installer aucune machine dans son box et ne pas effectuer aucun travail par point chaud à l’intérieur de l’enceinte du Site ;
- Respecter les consignes de sécurité et de protection d’incendie, et à les faire respecter aux personnes qui l’accompagnent. Le client est responsable des enfants qui l’accompagnent et ne doit pas les laisser seuls sans surveillance.

L’utilisation des issues de secours est exclusivement réservée aux cas d’urgence.

• Les issues de secours ainsi que tout dispositif destiné à assurer la sécurité des lieux (extincteurs, RIA, armoires électriques…) doivent impérativement rester accessibles en toute circonstance.
• Le Client s’oblige donc à veiller à ne jamais, même temporairement, compromettre l’accès à ces issues et dispositifs. Le non-respect de ces règles de sécurité entraînera, si bon semble à StockBox, la résiliation immédiate et sans préavis du contrat, sans préjudice à toute poursuites pénales et civiles à son encontre.

Pour la sécurité des personnes et des biens, le Client est averti que le Site est placé sous vidéosurveillance 24h/24 conformément aux lois et règlements en vigueur.